Les Statuts et les Règlements

vendredi 22 juillet 2016 - 11:45 -  

Les Statuts et les Règlements de la FFF pour la saison 2016-2017. A suivre dans les prochains jours : les règlements des Phases d’Accession Nationale en D2 Féminine et Interrégionale Futsal.

LES STATUTS

 

  1. Statuts de la FFF (2016-2017)
    Dispositions annexes aux Statuts de la FFF : statuts-types des Ligues et Districts (2016-2017)

 

LES REGLEMENTS

 

  1. Règlement Intérieur de la FFF (2016-2017)
    Convention entre la FFF et la LFP (2016-2017)
    Annexe à la Convention entre la FFF et la LFP - DNCG (2016-2017)
    Protocole d'accord financier entre la FFF et la LFP (2016-2017)
     
  2. Règlements Généraux de la FFF (2016-2017)
    Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences (2016-2017)
    Annexe 1bis - Règlement de la Feuille de Match Informatisée (2016-2017)
    Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et Barème des sanctions de référence pour comportement antisportif (2016-2017)
    Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs (2016-2017)
    Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage (2016-2017)
    Annexe 5 - Dispositions financières (2016-2017)
    Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines (2016-2017)
    - Circulaire Foot Animation - AG LFA du 9 février 2013
    Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale (2016-2017)
    Annexe 8 - Charte Ethique du Football (2016-2017)
    Annexe 9 - Manuel national pour l'octroi de la Licence UEFA Club (2016-2017)
    Annexe 10 - Licence Club Fédéral (2016-2017)
    Règlement du Label Jeunes (2016-2017)
    Annexe 11 - Formation des Acteurs du Football (2016-2017)     

  3. Règlement des agents sportifs (2016-2017)
     
  4. Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite (2016-2017)


Les Règlements des compétitions nationales 2015-2016 (et une partie de 2016-2017)

Championnats

Coupes

 Autres documents


Terrains et des Installations Sportives

  • Règlements des Terrains et des Installations Sportives, cliquez ici.
  • Imprimés de demande de classement à télécharger, cliquez ici.
  • Fiches outils Terrains et Installations Sportives, cliquez ici.

Statuts particuliers

Procédures diverses

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