Les Statuts et les Règlements

jeudi 19 mai 2016 - 09:54 -  

Les Statuts et les Règlements de la FFF pour la saison 2015-2016 sont à votre disposition.

LES STATUTS

 

  1. Statuts de la FFF
    Dispositions annexes aux Statuts de la FFF

 

LES REGLEMENTS

 

  1. Règlement Intérieur de la FFF
    Convention entre la FFF et la LFP
    Annexe à la Convention entre la FFF et la LFP - DNCG
    Protocole d'accord financier entre la FFF et la LFP
     
  2. Règlements Généraux de la FFF
    Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences
    Annexe 1 bis - Règlement de la Feuille de Match Informatisée
    Annexe 2 - Règlement disciplinaire et barème des sanctions de référence pour comportement antisportif
    Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs
    Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage
    Annexe 5 - Dispositions financières
    Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines
    - Circulaire Foot Animation - AG LFA du 9 février 2013
    Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale
    Annexe 8 - Charte Ethique du Football
    Annexe 9 - Manuel national pour l'octroi de la licence UEFA Club
    Annexe 10 - La Licence Club Fédéral
    - Règlement du Label Jeunes 
    Annexe 11 - Formation des Acteurs du Football

     
  3. Règlement des agents sportifs 2015-2016
     
  4. Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite


Les Règlements des compétitions nationales 2015-2016

Championnats

Coupes

 Autres documents


Terrains et des Installations Sportives

  • Règlements des Terrains et des Installations Sportives, cliquez ici.
  • Imprimés de demande de classement à télécharger, cliquez ici.
  • Fiches outils Terrains et Installations Sportives, cliquez ici.

Statuts particuliers
Statut des Éducateurs et Entraineurs du Football
Statut de l'Arbitrage
Statut du Football Diversifié
Statut du Joueur Fédéral
Statut de la Joueuse Fédérale
Statut des Médecins

Procédures diverses

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Tournois et matches amicaux nationaux et internationaux
Pour consulter et télécharger les documents et les procédures concernant l'organisation de tournois et de matches amicaux nationaux ou internationaux, cliquer ici.