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Les décisions de la commission de discipline sont susceptibles d'appel dans un délai de 10 jours, conformément aux dispositions de l'article 10 du règlement disciplinaire (annexe 2 des Règlements Généraux).

Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions ainsi que de l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après, en application des dispositions réglementaires précitées.

Semaine du 12/12/2011 au 18/12/2011

NIVEAU NATIONAL : FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL

Ces décisions sont susceptibles d'appel devant la Commission Supérieure d'Appel.

Dossier Numéro : 12464496
Créé le : 13/12/2011
Licence : 53177575

GAMBARDELLA CREDIT AGRICOLE
CARQUEFOU U.S.J.A - NIORT SAINT LIGUAIRE
Monsieur GUILLAUME SOLA

Commission du 15/12/2011
Motif : Avertissement en cours de rencontre
Date d'effet : 11/12/2011

Décision publiée le : 16/12/2011 à 14:34 Avertissement confirmé

NIVEAU RÉGIONAL : LIGUE ATLANTIQUE DE FOOTBALL

Dossier Numéro : 12463970
Créé le : 13/12/2011
Licence : 53274503

COUPE ATLANTIQUE SENIORS
CHATEAUBRIANT VOLT - CARQUEFOU U.S.J.A.
Monsieur FRANCOIS GUIHARD

Commission du 14/12/2011
Motif : Conduite antisportive - Annihiler une occasion de but manifeste (ballon)
Date d'effet : 12/12/2011

Décision publiée le : 15/12/2011 à 11:39 Automatique
Amende : 50 €

Dossier Numéro : 12463988
Créé le : 13/12/2011
Licence : 54660985

COUPE ATLANTIQUE SENIORS
CHATEAUBRIANT VOLT - CARQUEFOU U.S.J.A.
Monsieur KARIM MERBAH

Commission du 14/12/2011
Motif : Comportement anti-sportif
Date d'effet : 10/12/2011

Décision publiée le : 15/12/2011 à 11:39 Inscription Au Fichier
Amende : 6 €

NIVEAU RÉGIONAL : LIGUE DU MAINE DE FOOTBALL

Dossier Numéro : 12470125
Créé le : 14/12/2011
Licence : 53179054

CHAMPIONNAT PAYS DE LOIRE- U15
LEMANS F.C. - CARQUEFOU USJA
Monsieur MOUSSA TOURE

Commission du 14/12/2011
Date d'effet : 10/12/2011

Décision publiée le : 15/12/2011 à 10:20 Avertissement
Amende : 10 €

NIVEAU DÉPARTEMENTAL : DISTRICT DE LOIRE ATLANTIQUE

Dossier Numéro : 12474663
Créé le : 15/12/2011
Licence : 53412271

COUPE DU DISTRICT R.BOUVIER
CARQUEFOU USJA - PIRIAC TURBAL ESM
Monsieur MAXIME LE GAUDU

Commission du 15/12/2011
Motif : Comportement anti-sportif
Date d'effet : 11/12/2011

Décision publiée le : 16/12/2011 à 09:20 Inscription Au Fichier
Amende : 6 €

Dossier Numéro : 12474656
Créé le : 15/12/2011
Licence : 53404368

COUPE DU DISTRICT R.BOUVIER
CARQUEFOU USJA - PIRIAC TURBAL ESM
Monsieur SEBASTIEN LEDUC

Commission du 15/12/2011
Motif : Comportement anti-sportif
Date d'effet : 11/12/2011

Décision publiée le : 16/12/2011 à 09:20 Inscription Au Fichier
Amende : 6 €

Dossier Numéro : 12474659
Créé le : 15/12/2011
Licence : 53274000

COUPE DU DISTRICT R.BOUVIER
CARQUEFOU USJA - PIRIAC TURBAL ESM
Monsieur PIERRE FERRE

Commission du 15/12/2011
Motif : Comportement anti-sportif
Date d'effet : 11/12/2011

Décision publiée le : 16/12/2011 à 09:20 Inscription Au Fichier
Amende : 6 €

Infos club

Numéro d'affiliation : 502227

Couleurs des maillots : BLANC VERT

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