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jeudi 30 juillet 2009
12h15
Les statuts, les règlements généraux
Les statuts, les règlements généraux
Retrouvez les statuts et règlements de la FFF comprenant les modifications adoptées lors de l'Assemblée Générale de la LFA du samedi 14 mars 2009, des Assemblées Fédérales du samedi 27 juin 2009 et du samedi 19 décembre 2009.
- Statuts de la FFF
- Règlement Intérieur
- Convention entre la FFF et la LFP
- Protocole d'accord financier entre FFF et LFP
- Règlements Généraux
- Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences
- Annexe 2 - Règlement disciplinaire et barème des sanctions de référence pour comportement antisportif + Jets de projectiles non dangereux - Utilisation et détention de cierges magiques + Jets de projectiles dangereux - Utilisation et détention d'articles pyrotechniques + Envahissement du terrain
- Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs
- Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage
- Annexe 5 - Dispositions financières
- Annexe 6 - Règlementation de la pratique des Jeunes et des Féminines
- Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale
- Annexe 8 - Charte Ethique du Football
- Annexe 9 - Manuel national pour l'octroi de la Licence "UEFA Club"
- Statuts particuliers
- Statuts des Médecins
- Règlement des pôles "Espoirs" et des sections sportives scolaires "Elite"
- Règlement des Agents Sportifs
- Les Conventions avec les Fédérations affinitaires
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Tournois et matches amicaux nationaux et internationaux
Pour consulter et télécharger les documents et les procédures concernant l'organisation de tournois et de matches amicaux nationaux ou internationaux, cliquer ici.
