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Les règlements et les formulaires

Vous trouverez ci-dessous les statuts et les règlements de la FFF pour la saison 2023 / 2024. Les dispositions nouvelles ou modifiées sont indiquées en gras et italique au sein de chaque document. 

Les statuts

Statuts de la FFF

Mis en ligne le 19.06.2023

Statuts-types des Ligues et des Districts

Mis en ligne le 19.06.2023

Règlement Intérieur de la FFF

Mis en ligne le 19.06.2023

Les textes FFF / LFP

Convention FFF-LFP

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe à la convention FFF-LFP : DNCG

Mis en ligne le 19.06.2023

Protocole d'accord financier FFF-LFP

Mis en ligne le 19.06.2023

Les règlements généraux et leurs annexes

Règlements Généraux de la FFF

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et Barème Disciplinaire

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 5 - Dispositions financières

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines

Mis en ligne le 19.06.2023

Circulaire relative à l'évolution du football d'animation (adoptée par l'AG de la LFA du 09.02.2013)

Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 8 - Charte d'Ethique et de Déontologie du Football

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 9 - Règlement National pour l'octroi de la Licence UEFA Club

Mis à jour le 20.02.2024

Annexe 10 - Licence Club Fédéral

Mis en ligne le 19.06.2023

Licence club D1 Arkema

Mis en ligne le 19.06.2023

Annexe 11 - Formation des acteurs du football

Mis en ligne le 19.06.2023

Les statuts et règlements particuliers

Statut des Educateurs et Entraineurs du Football

Mis en ligne le 19.06.2023

Statut de l'Arbitrage

Mis en ligne le 19.06.2023

Statut du football diversifié

Mis en ligne le 19.06.2023

Statut du Joueur Fédéral

Mis en ligne le 19.06.2023

Statut de la Joueuse Fédérale

Mis en ligne le 19.06.2023

Statuts des médecins

Mis en ligne le 19.06.2023

Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite

Mis en ligne le 19.06.2023

Règlement des agents sportifs

Mis en ligne le 19.06.2023

Cahier des charges et procédure d'agrément des centres de formation féminins de football

Mis en ligne le 19.06.2023

Convention de formation type en matière de football féminin

Mis en ligne le 19.06.2023

Règlement du Label Jeunes

Mis en ligne le 19.06.2023

Règlement du Label Ecole Féminine de Football

Mis en ligne le 19.06.2023

Règlement du Label Jeunes Futsal

Mis en ligne le 19.06.2023

Code de conduite éthique et conformité FFF-LFP

Mis en ligne le 19.06.2023

Statuts et règlements des saisons antérieures :

fédération française de football - FFF
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