FFF

Textes votés par l'Assemblée Fédérale du 8 juin 2024

mercredi 12 juin 2024 - 11:52 - RÉDACTION
Assemblée générale de la FFF 08.06.2024

Réunis ce samedi 8 juin 2024, les membres de l’Assemblée Fédérale ont voté l’adoption ou la modification de différents textes fédéraux, notamment des modifications statutaires relatives à la réforme de la gouvernance de la Ligue du Football Amateur (LFA).

Les textes adoptés ou modifiés sont présentés ci-après de manière thématique.

 STATUTS DE LA FFF 

Composition du COMEX

Composition du BELFA et des Collèges

Ligue féminine de football professionnel

Révocation du COMEX

Conditions d’éligibilité

 

 ANNEXE À LA CONVENTION FFF / LFP : DNCG 

Compétence de la Commission Fédérale de Contrôle des Clubs

 

 RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE LA FFF 

Double surclassement

Qualification / participation

Mineurs isolés

Participation à deux matches en deux jours

Limitation du nombre de joueurs mutés sur la feuille de match

Mutés supplémentaires

Équipe supérieure

 

 STATUT DES ÉDUCATEURS 

Modifications sur différents sujets (nouveaux diplômes, COPIL, retraits de points, amendes, temps de travail…)

 

 STATUT DE L’ARBITRAGE 

Composition de la Commission Fédérale de l’Arbitrage

Création de la Commission Fédérale du Statut de l’Arbitrage

 

 STATUT DU FOOTBALL DIVERSIFIÉ 

Compétitions de Futsal de niveau A et licence Futnet

 

 RÈGLEMENT FINANCIER 

Mise à jour

 

 LICENCE CLUB 

Licence club Première Ligue Arkema

Licence club Seconde Ligue

Licence club fédéral Futsal

 

 ANNEXE 11 AUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX : FORMATION DES ACTEURS DU FOOTBALL 

Modifications sur différents sujets (relations IEFF / IR2F, partenariats, parcours bénévole, formation tout terrain, formation en arbitrage)

 

***

Par ailleurs, le Comité Exécutif, lors de sa réunion du 13.05.2024, a adopté diverses propositions de modifications des textes fédéraux relevant de sa compétence (statut du joueur/de la joueuse fédéral(e), règlements des compétitions nationales). L’ensemble de ces modifications sont présentées dans le document suivant : textes votés par le COMEX du 13.05.2024.

 

Lire aussi :
L'essentiel de l'Assemblée Fédérale d'été au CNF

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