Textes votés par l’Assemblée Fédérale du 7 janvier 2023

Retrouvez ci-après les modifications aux textes fédéraux adoptées lors de l’Assemblée Fédérale du 7 janvier 2023, classées de manière thématique.

 ANNEXE À LA CONVENTION FFF / LFP : DNCG 

Art. 9 – Quorum

 RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 

Art. 64 – Double licence arbitre / entraîneur

Art. 71 – Défibrillateur ou stimulateur cardiaque

Art. 106 – Mineurs étrangers

Art. 155 – Mixité

 BARÈME DISCIPLINAIRE 

Art. 8 à 13 – Comportements répréhensibles visant les arbitres

 RÈGLEMENTS DES LABELS (JEUNES, ÉCOLE FÉMININE, JEUNES FUTSAL) 

Art. 10 – Retrait du Label

 RÈGLEMENT DES CHAMPIONNATS NATIONAL 1 ET NATIONAL 2 

Art. 6 – Départage pour l’accession de N2 en N1