Statuts de la FFF

Mis en ligne le 29.06.2026

Statuts-types des Ligues et des Districts

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement Intérieur de la FFF

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement Financier de la FFF

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement Financier-type des Ligues et Districts

Mis en ligne le 29.06.2026

Convention FFF-LFP

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe à la convention FFF-LFP : DNCG

Mis en ligne le 29.06.2026

Protocole d'accord financier FFF-LFP

Mis en ligne le 29.06.2026

Code de conduite éthique et conformité FFF-LFP

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlements Généraux de la FFF

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et Barème Disciplinaire

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 4 - Lutte contre le dopage

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 5 - Dispositions financières

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 6 - Pratique des jeunes et des féminines

Mis en ligne le 29.06.2026

Circulaire relative à l'évolution du football d'animation

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 8 - Charte d'éthique et de déontologie

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 9 - Règlement national pour l'octroi de la Licence UEFA Club

Mis en ligne le 02.10.2026

Annexe 10 - Licence club Ligue 3

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 10 - Licence club National 1 / National 2

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 11 - Formation des acteurs du football

Mis en ligne le 29.06.2026

Annexe 12 - Conditions d’usage des caméras individuelles à l’occasion des matchs amateurs à risque(s)

Mis en ligne le 29.06.2026

Statut des éducateurs et entraineurs du football

Mis en ligne le 29.06.2026

Statut de l'arbitrage

Mis en ligne le 29.06.2026

Statut du joueur fédéral

Mis en ligne le 29.06.2026

Statut de la joueuse fédérale

Mis en ligne le 29.06.2026

Statut du football diversifié

Mis en ligne le 29.06.2026

Statuts des médecins

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement des pôles "Espoirs" et des sections sportives scolaires "Elite"

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement des agents sportifs

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement Administratif de la Ligue 3

Mis en ligne le 30.06.2026

Convention collective du football professionnel fédéral

Mis en ligne le 30.06.2026

Règlement Administratif de la LFFP

Mis en ligne le 30.06.2026

Convention collective des joueuses des clubs d'Arkema Première Ligue et de Seconde Ligue

Mis en ligne le 30.06.2026

Règlement Licence Club et Labels LFFP

Mis en ligne le 30.06.2026

Cahier des charges et procédure d'agrément des centres de formation féminins de football

Mis en ligne le 29.06.2026

Convention de formation type en matière de football féminin

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement du label jeunes

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement du label école féminine de football

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement du label jeunes futsal

Mis en ligne le 29.06.2026

Règlement Licence Club Futsal

Mis en ligne le 30.06.2026

Règlement Intérieur de la Commission Fédérale de l'Arbitrage

Mis en ligne le 24.07.2026