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Les règlements et les formulaires

Vous trouverez ci-dessous les statuts et les règlements de la FFF pour la saison 2021-2022. Les dispositions nouvelles ou modifiées sont indiquées en gras et italique au sein de chaque document. 

Les statuts

Statuts de la FFF

Mis en ligne le 16 juin 2021

Statuts-types des Ligues et des Districts

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement Intérieur de la FFF

Mis en ligne le 16 juin 2021

Les textes FFF / LFP

Convention FFF / LFP

Mise en ligne le 16 juin 2021

Annexe à la convention FFF / LFP : DNCG

Mis en ligne le 16 juin 2021

Protocole d'accord financier FFF / LFP

Mis en ligne le 16 juin 2021

Les règlements généraux et leurs annexes

Règlements Généraux de la FFF

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et Barème Disciplinaire

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 4 - Règlement Fédéral de Lutte contre le Dopage

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 5 - Dispositions financières

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines

Mis en ligne le 16 juin 2021

Circulaire relative à l'évolution du football d'animation (votée par l'AG LFA du 09.02.2013)

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 8 - Charte d'Ethique et de Déontologie du Football

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 9 - Manuel national pour l'octroi de la Licence UEFA Club

Mis en ligne le 16 juin 2021

Annexe 10 - La Licence Club Fédéral

Mis en ligne le 20 septembre 2021

Les statuts et règlements particuliers

Statut des Educateurs et Entraineurs du Football

Mis en ligne le 16 juin 2021

Statut de l'Arbitrage

Mis en ligne le 16 juin 2021

Statut du Football Diversifié

Mis en ligne le 16 juin 2021

Statut du Joueur Fédéral

Mis en ligne le 16 juin 2021

Statut de la Joueuse Fédérale

Mis en ligne le 16 juin 2021

Statuts des médecins et des masseurs kinésithérapeutes

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement des agents sportifs

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement du Label Jeunes

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement du Label Ecole Féminine de Football

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement du Label Jeunes Futsal

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement de la Licence Club D1 Féminine

Mis en ligne le 16 juin 2021

Règlement de la Licence Club D1 Futsal

Mis en ligne le 16 juin 2021

Le(s) règlement(s) intérieur(s)

Règlement intérieur de la Commission Fédérale des Arbitres - Saison 2021-2022

Mis en ligne le 27 juillet 2021

Circulaire annuelle de la Commission Fédérale des Arbitres - Saison 2021-2022

Mise en ligne le 30 août 2021

Statuts et règlements des saisons antérieures :

fédération française de football - FFF
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