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Les règlements et les formulaires

Vous trouverez ci-dessous les statuts et les règlements de la FFF pour la saison 2022-2023. Les dispositions nouvelles ou modifiées sont indiquées en gras et italique au sein de chaque document. 

Les statuts

Statuts de la FFF

Mis en ligne le 27.06.2022

Statuts-types des Ligues et Districts

Mis en ligne le 27.06.2022

Règlement Intérieur de la FFF

Mis en ligne le 27.06.2022

Les textes FFF / LFP

Convention FFF-LFP

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe à la convention FFF-LFP : DNCG

Mis en ligne le 27.06.2022

Protocole d'accord financier FFF-LFP

Mis en ligne le 27.06.2022

Les règlements généraux et leurs annexes

Règlements Généraux de la FFF

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 2 - Règlement Disciplinaire et Barème Disciplinaire

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 4 - Règlement fédéral de lutte contre le dopage

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 5 - Dispositions financières

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 6 - Règlementation de la pratique des jeunes et des féminines

Mis en ligne le 27.06.2022

Circulaire relative à l'évolution du football d'animation (adoptée par l'AG de la LFA du 09.02.2013)

Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 8 - Charte d'Ethique et de Déontologie du Football

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 9 - Manuel national pour l'octroi de la licence UEFA Club

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 10 - Licence Club Fédéral

Mis en ligne le 27.06.2022

Annexe 11 - Formation des Acteurs du Football

Mis en ligne le 27.06.2022

Les statuts et règlements particuliers

Statut des Educateurs et Entraineurs du Football

Mis en ligne le 27.06.2022

Statut de l'Arbitrage

Mis en ligne le 27.06.2022

Statut du Football Diversifié

Mis en ligne le 27.06.2022

Statut du Joueur Fédéral

Mis en ligne le 27.06.2022

Statut de la Joueuse Fédérale

Mis en ligne le 27.06.2022

Statut des médecins et des masseurs kinésithérapeutes

Mis en ligne le 27.06.2022

Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite

Mis en ligne le 27.06.2022

Règlement des Agents Sportifs

Mis en ligne le 27.06.2022

Règlement du Label Jeunes

Mis en ligne le 27.06.2022

Règlement du Label Ecole Féminine de Football

Mis en ligne le 27.06.2022

Règlement du Label Jeunes Futsal

Mis en ligne le 27.06.2022

Code de conduite éthique et conformité

Mis en ligne le 20.09.2022

Les Règlements Intérieurs

Circulaire annuelle de la Commission fédérale des arbitres

Mise en ligne le 29 juillet 2022

Règlement Intérieur de la Commission Fédérale des Arbitres

Mis en ligne le 28 juillet 2022

Statuts et règlements des saisons antérieures :

fédération française de football - FFF
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