Les Commissions de la Fédération Française de Football

lundi 28 novembre 2016 - 17:15 -  

 

Le Comité Exécutif peut créer des Commissions Fédérales chargées de l'assister dans le fonctionnement de la Fédération, en plus de celles rendues obligatoires par la loi. Il nomme les membres de ces Commissions qui deviennent des membres individuels de la Fédération, s'ils ne détiennent pas déjà une licence à un autre titre.

Commission Fédérale des Arbitres
Conseil National de l'Ethique
Commission Fédérale des Terrains et Infrastructures Sportives
Commission Fédérale Médicale
Commission Fédérale de Discipline
Commission Supérieure d'Appel
Direction Nationale du Contrôle de Gestion (Commission de Contrôle des Clubs Professionnels, Commission Fédérale de Contrôle des Clubs et Commission d’Appel)
Commission d'Octroi de la Licence UEFA Club
Commission d'Appel de la Licence UEFA Club
Commission de Contrôle Dopage
Commission d'Appel Dopage
Commission Fédérale des Agents Sportifs
Commission Fédérale des Statuts des Educateurs
Commission Fédérale des Règlements et Contentieux
Commission Fédérale du Statut du Joueur
Commission Fédérale de Formation du Joueur Elite
DNA, Section Lois du Jeu
Commission Fédérale de la Coupe de France
Commission Fédérale du Calendrier
Comité Exécutif du CTNFS
Direction Technique de l'Arbitrage
Commission de Visionnage

Composition des Commissions